Pour passer commande d’un Article, le Client est invité à sélectionner l’Article souhaité sur le Site et à l’ajouter dans son panier d’achat en cliquant sur le bouton « Commander ». Le Client a ensuite la possibilité de poursuivre ses achats d’Articles en cliquant sur le bouton « Retour ». A tout moment, le Client peut procéder à la modification ou la suppression des Articles sélectionnés sur la page de visualisation de son panier d’achat, en se dirigeant sur l’icône « Panier » disponible sur toutes les pages du Site en haut à droite.
Une fois sa sélection terminée, le Client est invité à procéder à une vérification de son panier d’achat en cliquant sur l’icône « Panier ». Il pourra à cette occasion corriger toutes erreurs de saisies éventuelles concernant notamment la nature des Articles, en cliquant sur « Modifier » ou « Supprimer ». Après avoir pris connaissance du détail de sa commande, le Client devra la valider définitivement en cliquant sur « Confirmer »
Le Client est informé que tous les Articles sélectionnés dans son panier d’achat, mais dont la commande n’a pas été finalisée via son paiement, restent disponibles à la vente pour les autres acheteurs et que le Vendeur ne donne aucune garantie quant au maintien du prix en vigueur au jour de la sélection non suivie de validation, le prix applicable étant celui en vigueur au moment de la finalisation de sa commande via son paiement par le
Après validation du panier en cliquant sur le bouton « Confirmer », le Client est amené à choisir entre 3 options :
Les caractéristiques, descriptifs, coloris, photographies et représentations des Articles sur le Site font l’objet de la plus grande attention de la part du Vendeur et y sont présentés de la façon la plus précise et exacte possible (spécifications, illustrations, taille, composition…). Toutefois, le Vendeur ne pourra être tenu responsable en cas de variations minimes dans la présentation des Articles ou de différences d’appréciation qui pourraient en ré
Le Client est invité à se reporter au descriptif de chaque Article afin d’en connaître les propriétés et les particularités, notamment quant aux caractéristiques recherchées et à la taille souhaitée, le choix et l’achat d’un Article étant placés sous l’unique responsabilité du Client. Le Client pourra également, à tout moment, contacter le Service Clients par courrier électronique à l’adresse xxxx ou par téléphone au numéro indiqué dans la rubrique « Contact » du site.
Le Vendeur s’engage à présenter à tout moment des informations exactes sur le Site. Cependant, il peut s’avérer que des informations sur le site peuvent contenir des erreurs de prix et / ou d’autres erreurs. Le Vendeur se réserve le droit de corriger les prix et autres erreurs ainsi que d’annuler toute commande qu’un Client aurait pu passer s’il y avait une erreur concernant le prix ou la disponibilité de tout article commandé par le client (lorsque le client a passé une commande, même si le client a reçu une confirmation de commande).
Les Articles présentés sur le Site sont disponibles à la vente dans la limite des stocks disponibles. Les indications sur la disponibilité des Articles sont fournies sur le Site au moment de la passation de la commande et le Vendeur fait ses meilleurs efforts afin que la disponibilité des Articles soit régulièrement mise à jour. En cas de rupture de stock d’un Article commandé en dépit de la vigilance du Vendeur, celui-ci se chargera d’en informer le Client par tout moyen (appel téléphonique ou email) dans les plus brefs délais. La commande de l’Article concerné sera résolue et le Client obtiendra alors restitution du prix payé au titre de l’Article concerné dans un délai maximal de quatorze (14) jours calendaires suivant la résolution du contrat. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité des Articles.
Les prix des Articles sont indiqués en euros toutes taxes comprises.Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison facturés en supplément au Client selon le lieu de livraison, tels qu’indiqués sur le Site avant la validation de la commande.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis. Toutefois, les Articles seront facturés au Client sur la base des tarifs en vigueur sur le Site au moment de la passation de la commande et le Vendeur ne pourra les modifier une fois la commande validée via son paiement.
Le montant total dû par le Client est indiqué avant la validation définitive de la commande sur le Site.
Le règlement de la commande s’effectue uniquement sur le Site au moyen d’une carte bancaire Carte Bleu, Visa, Mastercard, ou au moyen d’un compte Paypal. Pour procéder au paiement, le Client devra renseigner certaines informations relatives à la carte bancaire dont le nom du titulaire de la carte, le numéro de la carte bancaire, sa date d’expiration et son numéro cryptogramme. Le règlement de la commande s’effectue avec la solution de paiement sécurisé SystemPay. Si le Client a choisi de payer via son compte Paypal, il est redirigé vers le site Paypal à cet effet.
Le règlement sera considéré comme validé après confirmation de l’accord de paiement effectué par l’organisme émetteur. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement refusée et le Vendeur sera dès lors déchargé de toute obligation et responsabilité envers le Client.
Le Vendeur livre les Articles uniquement dans le Territoire.
Les conditions, tarifs et délais de livraison proposés sur le Site sont accessibles à tout moment sur le Site en cliquant sur le lien « livraison et paiement ».
Les conditions, tarifs et délais de livraison applicables à la commande sont ceux indiqués au Client au moment où ce dernier sélectionne son mode de livraison avant validation de sa commande.
Les Articles achetés par le Client lui seront livrés à l’adresse indiquée par lui lors de sa commande sur le Site. Aucune livraison ne pourra être effectuée dans une boite postale.
Le Client supportera les conséquences (retard de livraison, impossibilité de livraison, renvoi des Articles au Vendeur, surcoûts de transport, etc.) résultant, le cas échéant, du caractère erroné et/ou incomplet des indications fournies par ses soins en vue de la livraison et/ou d’une absence du Client au moment de la livraison.
A l’expédition de la commande, le Client recevra un courrier électronique lui précisant l’envoi de sa commande. Le Client pourra suivre la livraison de sa commande au moyen du numéro de colis fourni par le Vendeur. Il appartient au Client d’être présent (ou représenté) au moment de la livraison de sa commande. En cas d’absence du Client au moment de la livraison, le transporteur laissera, le cas échéant, un avis de passage l’informant des modalités et délais de retrait du colis.
En cas d’absence ou de retard de livraison, le Client devra dans les meilleurs délais envoyer un email au Vendeur à l’adresse xxxx ou contacter le Service Client au numéro indiqué dans la rubrique « Contact ». Le Vendeur contactera, le cas échéant, le transporteur afin qu’une enquête soit menée. En cas de dépassement du délai de livraison, non justifié par un fait du Client ou un cas de force majeure tels que définis par le code civil et la jurisprudence française en la matière, le Client pourra, conformément aux dispositions de l’article L. 216-2 du Code de la consommation, enjoindre le Vendeur d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par un écrit sur un autre support durable. Si le Vendeur ne s’est pas exécuté dans ce délai supplémentaire raisonnable, le Client pourra résoudre sa commande par nouvelle lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par écrit sur un autre support durable adressé au Vendeur. La commande sera considérée comme résolue à la réception par le Vendeur de la lettre ou de l’écrit l’informant de cette résolution, à moins que ce dernier ne se soit exécuté entre-temps. Le Client obtiendra alors restitution du prix payé au titre de la commande dans un délai maximal de quatorze (14) jours calendaires suivant la résolution de la commande. Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs Articles, les Articles commandés seront livrés en une seule fois.
Les risques sur les Articles sont transférés au Client à la livraison, c’est-à-dire au moment où le Client (ou tout tiers qu’il aura désigné) prend physiquement possession des Articles concernés.
Il appartient en outre au Client (ou tout tiers qu’il aura désigné) de vérifier le nombre et l’état des Articles à leur livraison par le transporteur. Si le colis réceptionné est ouvert ou visiblement endommagé, ou si tout ou partie des Articles dans le colis sont endommagés, manquants ou ne correspondent pas à la commande, le Client (ou tout tiers qu’il aura désigné) est invité à refuser la réception du colis ou des Articles concernés et à émettre, par écrit, les réserves d’usage nécessaires et suffisamment détaillées auprès du transporteur (colis ouvert, colis ou article(s) endommagé(s) ou manquant(s) ou non-conforme(s) à la commande, …).
En tout état de cause, le Client s’engage également à en avertir le Vendeur sans délai par email à l’adresse xxxx ou au numéro indiqué dans la rubrique « Contact », afin de permettre au Vendeur de procéder à une enquête auprès du transporteur et/ou d’exercer les recours auprès du transporteur dans les délais prévus par la réglementation applicable, le cas échéant.
En cas de manquant, refus ou de retour d’un Article par le Client dans les circonstances ci-dessus, le Vendeur procédera, soit au remboursement du (des) Article(s) concerné(s) dans un délai de 14 jours, soit à la réexpédition du(des) Article(s) endommagé(s)/manquant(s).Il est précisé que les dispositions ci-dessus ne privent pas le Client du bénéfice du droit de rétractation tel que prévu à l’Article 6 ci-après ou du bénéfice des garanties dont il dispose telles que prévues à l’Article 7 ci-après.
A titre préliminaire, il est précisé que si le Vendeur propose sur le Site, la vente d’Articles pouvant être personnalisés (par exemple gravures ou initiales du Client), le droit de rétractation et le présent article 6 ne s’applique pas aux Articles qui auraient été personnalisés à la demande du Client, conformément aux dispositions de l’article L. 221-28 du Code de la consommation.
Le Client dispose d’un délai de 14 jours francs à compter de la date de réception des Articles, pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à se justifier:
Le Vendeur est tenu de la garantie légale de conformité et de celle relative aux défauts de la chose vendue.
Lorsqu’il agit en garantie légale de conformité, le Client :
Il est rappelé que la garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie. Le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1648 et 2232 du code civil. Dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil.
Article L217-4 du code de la consommation : Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Article L217-5 du code de la consommation : Le bien est conforme au contrat :
1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
Article L217-12 du code de la consommation : L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
Article 1641 du Code civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.
Article 1648 alinéa 1 du Code civil : L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
Le Client qui souhaite faire valoir ses droits au titre de l’une de ses garanties légales est invité à contacter le Service Clients (par email à l’adresse xxxx ou aux numéros d’appel indiqués dans la rubrique « Contact »). Le Vendeur peut demander au Client toute information utile afin de vérifier si le défaut évoqué relève d’une garantie légale. Dans l’affirmative, le Vendeur indiquera au Client la procédure à suivre pour le retour de l’Article concerné, lequel retour sera pris en charge par le Vendeur.
Il est précisé à toutes fins utiles que les garanties légales ne couvrent pas les dommages ou défauts résultant d’une cause externe (accident, choc, …) ou d’une faute du Client résultant d’un emploi ou d’une utilisation non conforme et/ou inadaptée aux caractéristiques de l’Article.
De même, le présent article ne s’applique pas si les Articles n’ont pas été achetés sur le Site, dans la mesure où dans ce cas les garanties légales sont dues par le vendeur auprès duquel les Articles ont été achetés. Sauf indication contraire dans les présentes, le Client convient que l’utilisation du Site et l’achat d’articles se font entièrement à ses propres risques. Le Site et les articles sont fournis tels quels, et sauf tel qu’indiqué dans cette section, le Vendeur décline toute responsabilité, y compris, sans s’y limiter: 1) toute garantie concernant la disponibilité, l’exactitude ou le contenu des informations, produits ou services, et 2) toute garantie ou titre ou garantie de qualité marchande ou d’adéquation à un usage particulier.
Cette exclusion de responsabilité s’applique à tout dommage ou blessure causée par toute défaillance de performance, erreur, omission, interruption, suppression, défaut, retard de fonctionnement ou de transmission, virus informatique, défaillance de la ligne de communication, vol ou destruction ou accès non autorisé à, modification de, ou l’utilisation d’un dossier, que ce soit pour rupture de contrat, comportement délictueux, négligence ou pour toute autre cause d’action. Le Client reconnaît spécifiquement que le Vendeur n’est pas responsable de la conduite diffamatoire, offensante ou illégale d’autres clients ou de tiers et que le risque de blessure découlant de ce qui précède incombe entièrement aux clients.
Ni le Vendeur ni aucun de ses agents, affiliés ou fournisseurs de contenu ne seront responsables des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs découlant de l’utilisation du site ou de l’incapacité d’accéder ou d’utiliser le site ou de toute violation de toute garantie. Le Client reconnaît par la présente que les dispositions de cette section s’appliqueront à tout le contenu du Site et aux articles achetés en vertu des présentes.
Le Client est informé que les informations en rapport avec sa commande font l’objet d’un traitement automatisé de données, conformément aux principes rappelés dans la politique sur les données personnelles figurant sur le Site.
Le Vendeur s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par le Client sur le Site et à les traiter dans le respect des dispositions du règlement n°2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données personnelles).
Toute question et/ou correspondance et/ou réclamation relative à une commande passée sur le Site, devra être adressé(e) au Service Client par email à l’adresse xxxx ou au numéro d’appel (gratuit depuis un poste fixe) indiqué dans la rubrique « Contact ».
Le Vendeur ne sera pas responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre d’un contrat de vente et des présentes CGV, si cette non-exécution est provoquée par un événement constitutif de force majeure dans les conditions définies par le code civil et la jurisprudence de la Cour de cassation.
En ce cas, le Vendeur affecté par l’événement de force majeure en informera le Client par courrier électronique au plus tard dans un délai de dix (10) jours à compter de la survenance dudit événement de force majeure, lui indiquera la durée et les conséquences prévisibles, et mettra tout en œuvre pour en limiter la portée. Le Client pourra demander la résolution de la vente au Vendeur par email à l’adresse xxxx ou aux numéros d’appel indiqués dans la rubrique « Contact ».
L’exécution des obligations reprendra son cours normal dès que l’événement constitutif de force majeure aura cessé et que le Vendeur en aura dûment informé le Client.
Dans l’hypothèse où une ou plusieurs stipulations des CGV étaient tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations des CGV continueront à s’appliquer dans les mêmes termes et conditions.
Les présentes CGV et toutes les commandes passées sur le Site en applications des présentes CGV, sont soumises au droit français, sauf dispositions légales contraires qui renverraient à l’application impérative d’une loi étrangère.
En cas de réclamation ou litige relatif au Site, aux présentes CGV et/ou à une commande, le Client devra contacter le Service Clients de Teen Fashion (par email à l’adresse xxxx ou aux numéros d’appel indiqués dans la rubrique « Contact »), afin de faire part de sa réclamation ou litige et de tenter de rechercher une solution amiable avec le Vendeur. A défaut d’accord amiable, les juridictions françaises seront territorialement compétentes pour connaître de tout litige, sauf dispositions légales contraires qui renverraient vers la compétence impérative d’une juridiction étrangère.